Christian Bouges


De: Christian BOUGES
chef du centre de formation de Muret, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Vice-président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
DEVA1602671S(source BODD)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Christian BOUGES
chef du centre de l'ENAC/Biscarrosse, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Biscarrosse : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Biscarrosse : a
DEVA1602662S(source BODD)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Christian BOUGES
chef du centre de formation de Muret, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Le vice-président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Christian BOUGES
chef du centre de l'ENAC/Biscarrosse, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian Bouges
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Christian Bouges
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Christian Bouges
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000772406(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000578306(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000387570(source JORF)
nomination
20 Janvier 199820/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.